Règlement d’ordre intérieur
Le règlement d’ordre intérieur organise la vie scolaire pour favoriser apprentissage, respect, épanouissement et informer sur les règles, y compris l’usage des images des élèves.
La raison d’être d’un règlement d’ordre intérieur:
L’école a pour missions d’apprendre et d’éduquer. Nous souhaitons faire de chaque enfant une personne équilibrée, un futur acteur économique et social, un citoyen responsable. Dans ce cadre, il est important d’organiser, avec tous les différents intervenants de l’école, les meilleures conditions de vie en commun.
Par le biais de ce règlement d’ordre intérieur, nous entendons mettre tout en œuvre pour que chacun :
- Puisse trouver un environnement favorable à ses apprentissages et à son épanouissement personnel.
- Puisse découvrir et faire siennes les règles fondamentales qui permettent une vie harmonieuse en société
- Puisse apprendre à respecter les autres dans leur personne et dans leurs activités.
Nous sommes persuadés que le respect de ces règles communes, liées à notre projet éducatif et pédagogique, est indispensable pour que l’école assure à chaque enfant les mêmes chances de réussite.
Le ROI s’adresse aux élèves ainsi qu’à leurs parents. En effet, la vie en commun implique le respect de quelques règles au service de tous et pour remplir ses missions, l’école doit organiser avec ses différents intervenants les conditions de vie en commun. Le but du présent document est d’informer les élèves ainsi que leurs parents des règles qui régissent au bon fonctionnement de l’école.
Règlement des études
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RGPD
L’École Fondamentale Libre Halanzy – Battincourt veille à respecter la confidentialité des données personnelles des élèves. Durant toute la scolarité au sein de l’établissement, certaines informations à caractère personnel seront collectées et traitées, conformément aux obligations légales et administratives. Ces données sont essentielles pour la gestion des inscriptions, la relation avec les familles, la gestion pédagogique, ainsi que l’octroi et la reconnaissance des certifications officielles.
Les données collectées ne sont jamais utilisées à des fins commerciales. Seuls l’école, l’administration, le PMS et le Centre provincial de Santé sont autorisés à accéder à ces informations. Les parents et élèves disposent d’un droit d’accès et de rectification sur les données les concernant.
Droit à l’image
Des photographies et des vidéos de votre enfant sont susceptibles d’être prises dans le cadre des activités organisées par l’école pendant l’année scolaire (ex. sorties, voyages, spectacles, journées sportives, etc.).
Elles peuvent être utilisées à des fins pédagogiques ou d’information (site internet, brochure, présentation).
Les légendes et commentaires accompagnant ces photos et ces vidéos ne permettront toutefois pas d’identifier votre enfant ou votre famille.
Conformément à la loi du 30 juin 1994 et à la circulaire 2493 du 7 octobre 2008, il convient que vous nous donniez votre consentement à la prise et à la publication d’images de votre enfant. Nous vous prions dès lors de remplir scrupuleusement les deux volets du formulaire ci-dessous.
Dans tous les cas, vous conservez votre droit de libre accès aux données qui concernent votre enfant et vous-même. Cela signifie qu’à tout moment vous pouvez vérifier l’usage qui en est fait et user de votre droit de retrait de ces données si cela s’avère nécessaire. Cette autorisation reste valable pour toute la durée de la scolarité de votre enfant dans l’établissement, sauf révocation de votre part par courrier ou par e-mail.